Modalités & Conditions
PROMOTION LIVRAISON GRATUITE
La promotion est valide du 21 octobre 2021 au 21 décembre 2021.
Les produits de la catégorie 'nourrir' et 'entomocultiver' sont EXCLUS de la promotion.
Pour bénéficier de la promotion, inscrivez le code 'noel' dans la section coupon rabais lors de votre commande.
Ne peut être jumelé à aucune autre promotion.
Elevage Vermeil se réserve le droit de choisir le mode d'expédition selon chaque commande. Les commandes sont expédiées habituellement tous les lundis.
Bienvenue sur elevagevermeil.com/boutique (ci-après : le « Site »)
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Nous nous réservons l’entière discrétion de refuser de vous servir, d’annuler une commande, de fermer votre compte, de supprimer ou de modifier le contenu du Site ou d’annuler une commande que vous vous soyez conformé ou non aux présentes Modalités et Conditions.
Si vous rencontrez des problèmes avec une commande, contactez-nous le plus tôt possible à l’adresse suivante : elevagevermeil@gmail.com
9339-4518 Québec inc / Elevage Vermeil (Ci-après : le « Commerçant »)
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- Québec
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- elevagevermeil@gmail.com
Confidentialité des renseignements personnels
Veuillez consulter notre politique de confidentialité accessible en pied de page de notre site pour connaitre les façons dont nous recueillons, partageons et gérons vos renseignements personnels.
Les produits et services offerts sont destinés à être vendus aux adultes ayant atteint la majorité à votre lieu de résidence, soit 18 ans dans la province de Québec. En utilisant le Site du Commerçant vous lui représentez et garantissez que vous avez l’âge de la majorité à votre lieu de résidence.
Exactitude des informations
Nous faisons tout ce qui est en notre pouvoir pour que toutes les informations diffusées sur notre Site soient sans erreur, mais nous ne pouvons garantir ce fait. Nous pouvons refuser ou annuler une commande contenant un article comportant une description ou un prix erroné. Sauf indication contraire, les prix sont indiqués en monnaie canadienne.
Les produits offerts sur notre Site ainsi que les dates des offres, prix et disponibilités,caractéristiques et spécifications techniques de ces produits sont sujets à révision et changement sans préavis. Il est possible qu’un produit commandé en ligne ne soit plus disponible dans notre inventaire ou qu’il ne puisse être livré en raison d’une situation hors de notre contrôle. Nous procéderons alors à l’annulation de la commande et au remboursement des sommes versées en contrepartie, si c’est le cas.
Votre seul recours en cas de non-conformité de la description d’un produit est de le retourner dans son emballage original aux fins de remboursement, conformément aux dispositions de remboursement qui s’appliquent plus bas.
Inscription et mot de passe
Vous devrez remplir un formulaire d’inscription pour accéder à certaines parties et fonctionnalités du Site du Commerçant. Vous vous engagez à nous fournir des renseignements à jour et véridiques et à maintenir à jour ces informations en tout temps.
Vous vous engagez à protéger la confidentialité de votre nom d’utilisateur et mot de passe ainsi que l’accès à votre ordinateur, afin qu’aucune autre personne ne l’utilise. Vous vous rendez responsable de toutes les transactions effectuées dans votre compte à l’aide de ces informations. Vous devrez nous aviser immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre nom d’utilisateur et mot de passe et de toute atteinte à la sécurité dont vous avez connaissance, et ce dans les quarante-huit (48) heures suivant la connaissance d’une telle situation.
Lois applicables
Les présentes modalités sont régies par les lois de la province ou état de Québec ou du pays Canada qui lui sont applicables. De plus, tout recours judiciaire contre le Commerçant doit être intenté devant le district judiciaire dans lequel se trouve la ville de Lefebvre.
Erreurs de commande
Dans l’éventualité où vous croyez qu’une erreur s’est produite lors du placement d’une commande, nous vous invitons à nous en aviser sans délai, mais au plus tard dans les 48 heures de sa découverte en nous expédiant un message à l’adresse suivante : elevagevermeil@gmail.com et en nous indiquant de façon suffisamment détaillée l’erreur qui a été commise.
Livraison et retours
Nos délais habituels de livraison sont variables selon les produits et en fonction des conditions météorologiques.
Nous nous engageons à vous livrer vos achats dans un délai raisonnable sujet à la disponibilité des transporteurs utilisés par l’expéditeur, lesquels sont seuls responsables de la livraison des produits ou services achetés.
Le risque de perte et le droit de propriété du bien ou du service acheté vous sont transférés au moment où celui-ci est remis au transporteur ou si la marchandise franchit une frontière internationale, ce risque vous est transféré après le dédouanement.
Dans ce cas, le risque de perte et le droit de propriété du bien acheté vous sont transférés au moment où vous en prenez possession au magasin.
** Politique de retour pour la moulée **
En cas d'erreur de commande: tout sac de moulée doit nous être retourné dans son état d'origine (sac fermé, sec et propre, étiquette d'identification intacte). Toute erreur doit nous être signalée dans un délai de 48h suivant la réception de la commande, et la moulée doit être échangée dans les 14 jours suivants la réception.
En cas de problème avec la moulée (texture, apparence, odeur, présence d'eau ou d'humidité, étiquette d'identification manquante, ou autre problème): Conservez le sac de moulée, la moulée et l'étiquette d'identification lorsque possible. Placez le tout dans un grand sac de plastique propre, type sac à ordure. Tout problème doit nous être signalé dans un délai de 48h suivant sa découverte, et la moulée doit être échangée dans les 14 jours suivants la réception.
Politique d’annulation d’échange, de résiliation, de retour, d’échange ou de remboursement
Vous pouvez annuler la commande d’un bien qui ne vous convient pas. Dans ce cas, vous devez nous informer du problème qui vous incite à annuler la commande auprès de notre service à la clientèle et obtenir préalablement un consentement à l’annulation de la commande.
Les échanges ne sont pas permis sur les produits alimentaires.
Limitation de garantie
SOUS RÉSERVE DES LOIS APPLICABLES, LE COMMERÇANT EXCLUT TOUTE GARANTIE OU CONDITION, EXPRESS OU TACITE QUANT AU TITRE, QUALITÉ MARCHANDE OU APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER DES PRODUITS ET SERVICES VENDUS SUR LE SITE. IL EXCLUT ÉGALEMENT TOUTE GARANTIE OU CONDITION, EXPRESSE OU TACITE, DANS LE CONTENU, LES ÉLÉMENTS, LES PRODUITS (INCLUANT LES LOGICIELS) OU LES AUTRES SERVICES INCLUS SUR LE SITE OU PAR LE BIAIS DE CEUX-CI AINSI QUE SUR SES SERVEURS ET DANS LES COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES.
Limitation de responsabilité
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Droits d'auteur
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